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Marques déposées par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED
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55
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

55
ROVER GROUP LIMITED, une société de droit britannique

Numéro de dépôt :
98760106
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque 55

Déposée le 19 novembre 1998 par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 55 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société étrangère ROVER GROUP LIMITED domicilié(e) International Headquarters, Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque 55 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 55 est expirée depuis le 19 novembre 2008.

ROVER GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , AUSTIN , VITESSE , ROVER MINI , LAND ROVER , LANDROVER , STERLING , 45 , MINOR , 25


ROVER GROUP LIMITED, une société de droit britannique - International Headquarters, Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 29 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486948 - Publication au BOPI 2008-08-29

Inscription le 15 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°302133 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344675 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 3 janvier 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°292614 - Publication au BOPI 2000-01-03

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Véhicules terrestres à moteurs y compris leurs pièces, à savoir parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs (autres que pour ceux des véhicules terrestres) , des serrures électriques et indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques